Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARBRACHAT
Numéro de dépôt :
1415796
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/06/1996
Présentation de la marque ARBRACHAT
Déposée le 23 juin 1986 par ROUSSEAU Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « ARBRACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARBRACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRACHAT est expirée depuis le 23 juin 1996.
ROUSSEAU Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50